Le cadre napoléonien et la reconnaissance officielle
À la suite des bouleversements de la Révolution française, Bonaparte réorganise le paysage religieux. Dès 1801, il signe le Concordat avec l’Église catholique, suivi en 1802 des Articles organiques. Ces textes législatifs fondent officiellement deux entités protestantes en Alsace et Moselle : l’Église de la Confession d’Augsbourg pour les luthériens et une organisation consistoriale pour les réformés. Cette structuration légale est inédite dans l’histoire religieuse française et reste en vigueur dans ces régions, même après la séparation des Églises et de l’État en 1905, du fait de leur rattachement à l’Empire allemand jusqu’en 1918.
Une structure ecclésiale unique en France
Les Articles organiques instaurent un fonctionnement centralisé : des consistoires remplacent les paroisses locales, tandis que les pasteurs sont nommés par les autorités ecclésiastiques et validés par l’État. Un consistoire supérieur, équivalent à un synode, rassemble deux laïcs et un pasteur par inspection. L’Église est ensuite divisée en six puis sept inspections, chacune dirigée par un inspecteur ecclésiastique – une sorte de petit évêque – et deux inspecteurs laïcs. Cette hiérarchie garantit une gestion administrative stable et centralisée, où les pasteurs, comme les prêtres, sont rémunérés par l’État.
Le rôle du Directoire et la gouvernance protestante
À côté du consistoire supérieur siège un organe exécutif appelé le Directoire. Il comprend le président et le vice-président du consistoire supérieur, tous deux nommés par l’État, ainsi qu’un inspecteur ecclésiastique et deux membres laïcs élus. Ce Directoire assure la gouvernance quotidienne de l’Église et incarne une forme de coopération entre pouvoir civil et autorité spirituelle, propre à l’Alsace-Moselle.