Mentions légales

Éditeur

Fondation pasteur Eugène Bersier
1 rue Denis Poisson
75017 Paris
Tél : 01 45 74 31 24
www.fondationbersier.fr
contact@museeprotestant.org

Informations légales

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant. Pour cela, nous avons prévu l’accès libre à la modification des données vous concernant. La fondation pasteur Eugène Bersier déclare ses fichiers clients à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (numéro d’agrément 533215).

Article 1er de la loi « Informatique et Libertés » :

L’informatique doit être au service de chaque citoyen. Son développement doit s’opérer dans le cadre de la coopération internationale. Elle ne doit porter atteinte ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques. (Pour accéder au texte de loi).

Crédits

Équipe éditoriale : Fondation pasteur Eugène Bersier
Conception et réalisation : Agence de communication Aggelos

Pour chacune des photos présente sur le site, est inscrit son crédit iconographique. En cas d’erreur de notre part, les modifications nécessaires seront effectuées, sur demande justifiée de l’ayant-droit.

Droits de reproduction

Le Musée virtuel du Protestantisme (www.museeprotestant.org) présente des textes, photos, images, vidéos, extraits sonores, destinés à illustrer les grands événements, personnages et objets relatifs au protestantisme français. Tous droits de reproduction sur tous supports lui sont réservés. Cependant, la reproduction de ces éléments dans un but privé et non lucratif est autorisée. Pour tout autre cas, notamment reproduction sur support numérique online ou offline, reproduction sur support papier, ou audiovisuel, destinée à un public, que ce soit à titre gratuit ou onéreux doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Depuis le 1er juillet 2008, Le Musée virtuel du Protestantisme ne délivre plus d’autorisations de reproduction des images présentées sur son site. Les personnes intéressées devront prendre contact directement auprès des institutions nommées au crédit des images comme par exemple : SHPF, Musée du Désert, etc.